Mentions légales

a teneur des présentes pages a été réalisée avec la plus grande minutie possible. Rheinische Versorgungskassen ne peut cependant assumer aucune garantie pour l'absence d'erreurs et l'exactitude des informations mises à votre disposition.

Exclusion de responsabilité :

Rheinische Versorgungskassen exclut toute responsabilité pour les dommages qui résultent directement ou indirectement de l'utilisation du présent site Web dans la mesure où l'on ne peut reprocher à Rheinische Versorgungskassen une faute intentionnelle ni une grave négligence avérée.

Liens :

Lorsque Rheinische Versorgungskassen renvoie directement ou indirectement à des sites Internet externes, Rheinische Versorgungskassen ne peut assumer aucune responsabilité pour la teneur des pages.

Par la présente, Rheinische Versorgungskassen déclare que, au moment de la réalisation des liens, les sites indiqués par un lien ne contenaient aucune teneur illégale. Rheinische Versorgungskassen n'a aucune influence sur la forme actuelle et future des sites indiqués par un lien. Les modifications de la teneur de sites Internet indiqués par un lien qui auraient été effectuées après l'indication de ces liens par Rheinische Versorgungskassen échappent à l'influence de la société. Cela s'applique par analogie pour les livres d'hôtes, forums de discussion et listes de mailings créés par Rheinische Versorgungskassen. Rheinische Versorgungskassen n'assume aucune responsabilité pour les teneurs illégales, incorrectes ou incomplètes ni, en particulier, pour les dommages qui résulteraient de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations proposées sur les sites indiqués par un lien.

Droit d'auteur :

copyright 2007 Rheinische Versorgungskassen. Sous réserve de tous droits. La propriété intellectuelle contenue dans Rheinische Versorgungskassen, par exemple sous la forme de brevets, marques et droits d'auteur, est protégée. La totalité des textes, images, graphiques, fichiers sonores, vidéo et d'animation sont soumis aux droits d'auteur et aux autres lois régissant la protection de la propriété intellectuelle. Il n'est permis de les copier ni à des fins commerciales ni à des fins de retransmission, ni de les modifier ni de les utiliser sur d'autres sites Web. Du fait du présent site Web, aucune licence d'utilisation de la propriété intellectuelle n'est accordée par Rheinische Versorgungskassen ou des tiers.

La totalité des emblèmes de marque et des marques de fabrique mentionnés dans le cadre de l'offre sur Internet et, le cas échéant, protégés par des tiers est assujettie sans restriction aux dispositions du droit de la signalisation respectivement en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires respectivement inscrits. Il n'est pas permis de conclure de leur seule mention que des emblèmes de marque ne font pas l'objet d'une protection par les droits de tiers.

Gérant conformément § 6 MDStV/TDG:
Rheinische Versorgungskassen
Mindener Straße 2
D-50679 Köln
T +49 221 8273-2989
webmaster@versorgungskassen.de
www.versorgungskassen.de
Gérant d'affaires:
Landesrat Reinhard Elzer
Responsable:
Miguel Freund

Rédaction: „l´Orange Cafe Bistro Restaurant“
Gérant d'affaires: Rebekka Rücker
Ottoplatz 1
D-50679 Köln
T +49 221 29 07 72 57
info@l-orange-koeln.de

Rédaction: „Panorama” et „Parking”
Rheinland Kultur GmbH
Abtei Brauweiler
D-50259 Pulheim
Postfach 2140
D-50250 Pulheim
T +49 22 34 9921-0
F +49 22 34 9921-219
www.rheinlandkultur.de